Ordre du jour : Modalités d’organisation des élections des parents d’élèves du 13 octobre 2023
Information sur le calendrier des élections des parents d’élèves au conseil d’école. Le vote est prévu le 13 octobre 2023.
La date limite du dépôt des candidatures est le lundi 2 octobre à minuit.
Date limite pour remplacer un candidat qui se serait désisté mercredi 4 octobre à minuit.
Date limite de remise ou d’envoi du matériel de vote aux parents vendredi 6 octobre.
Un appel à candidatures sera distribué aux familles. A partir de cette date chaque candidat pourra venir déposer sa candidature auprès du directeur.
Depuis plusieurs années, seule une liste unique est présentée par les parents lors du scrutin.
Pendant les vacances scolaires, le décret N° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d’école a été publié au journal officiel. Il définit, entre autres, les missions des directrices et directeurs des écoles maternelles et élémentaires publiques. Dans l’article R. 411-12, il est précisé que le directeur d’école organise les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école selon les modalités qu’il fixe après consultation du conseil d’école.
Le directeur présente une évolution envisagée dans l’organisation des élections. Dans le cas où ne seule liste serait présentée, il est proposé de considérer comme élus les parents de cette liste à la date du scrutin.
Un tour de table des participants fait état du côté chronophage de l’organisation précédente. Les représentants relaient l’information que plusieurs parents s’interrogent sur l’utilité d’un vote dans un cas où une seule liste est présentée. Il est aussi évoqué le gaspillage de papier.
L’adjoint aux affaires scolaires précise qu’il est attaché au vote. Toutes les personnes le souhaitant sont intervenues.
Le directeur souhaite que dans la situation ou une seule liste serait présentée lors du scrutin du 13 octobre, la liste soit retenue pour représenter les parents d’élèves, au conseil d’école, à la date du 13 octobre, pour l’année 2023-2024.
Si un nombre de parents inférieur au nombre de classes se présentait, il serait procédé au tirage au sort public parmi des parents volontaires pour compléter cette liste dans les 5 jours ouvrables après le scrutin.
