La mise à jour a été publiée dans la journée du 1er septembre. Une fois de plus, le ministère montre son mépris pour toute la communauté éducative en publiant aussi tard des précisions essentielles pour l’organisation de rentrée. Personnel, élèves et parents ont donc vécu une rentrée stressante courant après les infos. Pendant ce temps là, M.Blanquer passe son temps dans les médias à pérorer…
Vous pouvez lire la totalité du document ou vous faire une idée avec ce résumé :
Cours de récréation
Le port du masque dans la cour de récréation n’est pas obligatoire sauf sur décision du préfet.
Le brassage des élèves doit être limité entre groupes différents. Ces groupes peuvent être des classes ou des niveaux.
Il n’y a pas de distanciation à exiger des élèves en cours de récréation entre élèves du même groupe.
Cantine
» La stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table. »
Aération et capteurs de Co2
Il faut aérer les classes pendant chaque récréation et « au moins 5 minutes » toutes les heures
Il est conseillé d’équiper les écoles de « capteurs CO2 mobiles ».
Les purificateurs d’air ne sont pas franchement plébiscités : ils « peuvent être utilisés en complément. Il convient de s’assurer au préalable que la technologie envisagée ne génère pas de risques pour la santé ».
Réunions
» Les réunions en présentiel avec les parents d’élèves organisées au sein d’une école ou d’un établissement scolaire sont autorisées »
Ces réunions doivent alors se tenir dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation…mais le pass sanitaire n’est pas exigible.
Les réunions entre personnels d’une école ou d’un établissement organisées en présentiel au sein de l’école ou de l’établissement scolaire sont autorisées » avec les mêmes contraintes. En cas de nécessité, les réunions en audio ou en visioconférence peuvent être un recours.
Fermetures de classes et cas contact
La classe est fermée dès le 1er cas confirmé. » La survenue d’un cas confirmé parmi les élèves de la classe entraîne sa fermeture dans les meilleurs délais et au plus tard le lendemain de cette confirmation, quel que soit le niveau (école maternelle, école élémentaire) pour une durée de 7 jours ».
Attention, ceci n’est pas valable pour les adultes ! (profs, ATSEM, AESH) :
» L’apparition d’un cas confirmé parmi les personnels, dès lors qu’ils portent un masque, n’implique pas que les élèves de la classe soient considérés comme contacts à risque. De même, l’apparition d’un cas confirmé parmi les élèves n’implique pas que les personnels soient identifiés comme contacts à risque, dès lors que ces derniers portent un masque ».
Sorties scolaires
Les sorties scolaires sont autorisées. Lorsque les établissements visités sont réservés au public scolaire, le passe sanitaire ne pourra pas être demandé.
Par contre il l’est s’il y a brassage avec le public pour les adultes accompagnant les classes. La règle est identique pour les transports pour lesquels le passe est exigé (ex : bus de ville).
Par contre le passe n’est pas nécessaire quand l’école loue un car spécial.
Personnels vulnérables
Les personnels vulnérables (liste du décret 2020-1365 du 10 novembre 2020) doivent fournir un certificat médical établi par lemédecin du travail ou le médecin traitant. » Sur la base de ce certificat, l’agent est placé en télétravail, pour l’intégralité de son temps de travail. Si le recours au télétravail est impossible, il appartient à l’employeur (inspecteur de l’Education nationale, chef d’établissement, chef de service) de déterminer les aménagements de poste nécessaires à la reprise du travail en présentiel par l’agent concerné, dans le respect des mesures de protection telles que préconisées par le Haut Conseil de santé publique. Si l’employeur estime être dans l’impossibilité d’aménager le poste de façon à protéger suffisamment l’agent, celui-ci est alors placé en autorisation spéciale d’absence (ASA) ».
Personnels dont l’enfant de moins de 16 ans doit être gardé
» Le fonctionnaire devant assurer la garde de son enfant en raison de la fermeture de son établissement d’accueil, de sa classe ou de sa section, ou encore lorsque l’enfant est identifié par l’Assurance Maladie comme étant « contact à risque », est placé, lorsque le travail à distance n’est pas possible, et, sur présentation d’un justificatif de l’établissement attestant que l’enfant ne peut être accueilli ou d’un document de l’assurance maladie attestant que l’enfant est considéré comme « contact à risque », en autorisation spéciale d’absence (ASA). »
Cette ASA n’est donnée qu’à titre dérogatoire quand l’accueil au collège ou au lycée est à quotité de temps réduite.
Autorisation d’absence pour se faire vacciner
» L’article 17 de la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire prévoit que les agents publics bénéficient d’une autorisation d’absence pour se rendre aux rendez-vous médicaux liés aux vaccinations contre la Covid-19, y compris pour accompagner à de tels rendez-vous un mineur ou un majeur protégé dont ils ont la charge. Ces absences n’entrainent aucune diminution de rémunération et sont assimilées à une période de travail effectif pour la détermination de la durée des congés. »
Personnels soumis à l’obligation vaccinale
Des personnels Education nationale sont soumis à l’obligation vaccinale. Il s’agit des médecins et infirmiers, des psy-EN, des personnels adminsitratifs travaillant dans les mêmes locaux que les personnels de santé de façon régulière, et des enseignants exerçant en établissement sanitaire ou médicaux sociaux. » Jusqu’au 14 septembre 2021 inclus : les personnes concernées doivent présenter leur certificat de statut vaccinal ou, à défaut, le résultat d’un test virologique ; A compter du 15 septembre 2021 et jusqu’au 15 octobre 2021 inclus : les personnes concernées doivent présenter leur certificat de statut vaccinal ou, à défaut, le justificatif d’une première dose et d’un test virologique négatif ; Après le 15 octobre 2021 : les personnes concernées doivent présenter leur certificat de statut vaccinal. »
EPS
» Les activités physiques et sportives sont autorisées en extérieur ainsi qu’en intérieur.
Toutefois, lorsque la pratique est en intérieur les sports de contact ne peuvent être pratiqués et une distanciation doit être adaptée selon la pratique sportive. »
Les gymnases des collectivités territoriales peuvent être utilisés sans passe sanitaire s’il n’y a que du public scolaire, mais avec passe si les élèves sont mélangés à du public.
Musique
» Le port du masque et le respect des gestes barrières n’empêchent pas la pratique de ces activités. Pour les activités en extérieur, le port du masque n’est pas obligatoire mais le respect d’une distanciation d’au moins deux mètres est recommandé ».
